Tag Archives: SMS

#Corse – Procès SMS : Quatre condamnations pour une relaxe

La 5ème chambre de la cour d’appel d’Aix-en-Provence confirme quatre peines et une relaxe dans le dossier de la SMS. L’homme d’affaires Jean-Luc Schnoebelen, soupçonné d’avoir apporté une aide au principal prévenu dans ce dossier de marchés publics truqués, a été relaxé mardi à Aix-en-Provence. En revanche, la cour a confirmé les peines pour les autres prévenus, condamnés en juin …

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#Corse – SMS : Une relaxe et 4 confirmations de peine.

SMS : Une relaxe et 4 confirmations de peine. Justice avec la Cour d’Appel d’Aix en Provence qui s’est prononcée dans l’affaire dite de la SMS, la Société Méditerrannéenne de Sécurité. Jean-Luc Schnoebelen, soupçonné d’avoir apporté une aide au principal prévenu a été relaxé mardi en appel à Aix-en-Provence.

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#Corse – Affaire SMS – Les six prévenus répondent de marchés truqués sur fond d’indépendantisme

Du nationalisme corse, une guerre des polices, des marchés publics dévoyés, des règlements de comptes entre bandes, des circuits obscurs d’argent public, un peu de secret défense… la cour d’appel d’Aix a rouvert hier le dossier de la SMS, du nom de la Société Méditerranéenne de Sécurité. Mauvaises pratiques dans l’attribution de marchés publics De la vingtaine de prévenus condamnés …

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#Corse – Procès en appel de la SMS: demande de confirmation des peines

La confirmation des peines prononcées en première instance dans l’affaire de la Société Méditerranéenne de Sécurité (SMS) a été requise mardi devant la Cour d’appel d’Aix-en-Provence dans ce dossier corse où se mêlent escroqueries et attributions frauduleuses de marchés publics. 

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#Corse – L’affaire SMS en appel

La Société Méditerranée de Sécurité : un lourd dossier sur fond d’affairisme et de guerre des polices En première instance, le procès de la Société Méditerranéenne de Sécurité devant le tribunal correctionnel de Marseille s’était tenue en novembre 2011. Co-fondée par Antoine Nivaggioni, au début des années 2000, la S.M.S. est une société de sécurité reconnue par les autorités.

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Corse – SMS : Jean-Christophe Angelini condamné à un an d’emprisonnement avec sursis

Jean-Christophe Angelini, a été condamné à un an d’emprisonnement avec sursis dans l’affaire de la Société Méditerranéenne de Sécurité (SMS), un dossier d’attribution présumée frauduleuse de marchés publics. Le procureur de la république avait demandé deux ans avec sursis lors de son réquisitoire. L’élu Territorial était soupçonné d’avoir aidé Antoine Nivaggioni à se procurer un faux passeport. Présent au tribunal, …

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Corse – Procès de la SMS : le verdict est tombé hier

(Maria Lanfranchi – Alta Frequenza) – Verdict hier (lundi) dans le procès de la SMS à Marseille. Vingt personnes avaient comparu en mars dernier, dans cet épais dossier, des marchés présumés truqués en faveur de la société Méditerranéenne de Sécurité. Jean-Claude Nativi, a écopé de la peine la plus lourde, quatre ans de prison dont deux avec sursis. La justice …

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Corse – S.M.S : 17 condamnations et trois relaxes

Un total de 17 personnes ont été condamnées et trois relaxées lundi par le tribunal correctionnel de Marseille dans l’affaire de la Société Méditerranéenne de Sécurité (SMS), un dossier d’attribution présumée frauduleuse de marchés publics à cette société de sécurité corse. Les prévenus avaient comparu du 7 au 24 mars dans ce dossier, en l’absence du principal suspect, Antoine Nivaggioni, …

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