Tag Archives: procès

 Aurore Martin et Haizpea Abrisketa, sont mises en examen dans ce dossier. Accusées d’avoir tenté de recréer le parti Batasuna, elles encourent jusqu’à 10 ans de prison. Avant l’ouverture du procès, le porte-parole du parti Sortu, Pernando Barrena (à gauche) et Aurore Martin (à droite) ont déployé une banderole où ‘l’on pouvait lire « Libre, plus de procès politique »

Bastia, tribunal correctionnel, audience du premier décembre 2015. Roger Miniconi, qui dit à la barre être titulaire d’un doctorat d’océanographie mais qui n’en fournit pas la preuve*, est président du Conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN ) de la Corse. La Cour l’a condamné à huit mois de prison avec sursis, 5 000 € d’amende et à deux ans d’interdiction d’exercer ses fonctions au …

03(MEDIABASK) Une fois encore, le procès contre les 35 militants de la gauche abertzale, dont Aurore Martin et Haizea Abrisketa, a changé de date. Il aura lieu le 3 décembre.

(FRANCE3CORSE) Stéphanie Grimaldi, maire LR (ex-UMP) de La Porta (Haute-Corse) et conseillère territoriale, a été relaxée ce mercredi par le tribunal correctionnel de Paris dans l’affaire de recel de blanchiment de fraude fiscale où elle était poursuivie.

(Corse Matin) Paris (AFP) – Le procès de six etarras jugés pour le meurtre d’un policier français en 2010, dernière victime de l’organisation séparatiste basque ETA, s’est ouvert lundi devant la cour d’assises spéciale de Paris.

Hier, le procès à l’encontre de Fred Fort, militant basque, a démarré à Paris. Il lui est reproché d’avoir loué un logement à des militants d’ETA. Le procès se terminera aujourd’hui.

(Corse Matin) Le supporter du Sporting, membre de Bastia 1905, poursuivi pour « non-respect de l’interdiction de stade » a été présenté en comparution immédiate dans la nuit de mardi à mercredi, devant le tribunal correctionnel de Bastia.

Destruction d’animaux et de végétaux protégés, modification d’un biotope exceptionnel, extraction de sable dans la dune d’Erbaju sans autorisation pendant plusieurs années, continuation des travaux d’exploitation de la dune malgré une mise en demeure préfectorale*, Paul Canarelli et la société Agostini de Purtivechju ont accumulé de graves infractions à l’embouchure de l’Ortolo, sur le domaine de Murtoli.

(FRANCE 3 CORSE) Ce mercredi matin, à la chambre de l’instruction de la Cour d’Appel d’Aix en Provence Frédéric Alpozzo et ses deux avocats Maîtres Pierre Bruno et Yann Arnoux-Pollak, sont venus contester le rejet de la plainte déposée par le délégué syndical CGT de la SNCM.

(FRANCE 3 CORSE) Stéphanie Grimaldi, maire LR (ex-UMP) de La Porta (Haute-Corse) et conseillère territoriale comparaissait mercredi devant la 11ème chambre du tribunal correctionnel de Paris pour recel de blanchiment de fraude fiscale.