Chaubon Pierre

#Corse – Commission Chaubon : vers de nouvelles institutions ?

(Alex Bertocchini – Alta Frequenza) – La commission des compétences Législatives et Règlementaires sur la réforme des collectivités territoriales était réunie en séminaire vendredi dernier à Corte. Celle que l’on a surnommé la « commission Chaubon » a en fait planché sur les grandes thématiques qu’il faut absolument fouiller afin de construire la reforme institutionnelle qui conduira à un nouveau statut de …

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#Corse – La commission Chaubon poursuit la réflexion sur le terrain institutionnel

La Corse fera-t-elle un pas de plus vers l’identité et la responsabilité ? De mission en commission, l’idée de passer à un nouveau stade de la décentralisation fait son bout de chemin. Partant de la réforme des collectivités territoriales, instituée par la loi du 10 décembre 2010, la commission des compétences législatives et réglementaires, s’est saisie de cette thématique pour …

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#Corse – Réforme des collectivités territoriales : un sujet toujours polémique

(Alex Bertocchini – Alta Frequenza) – Recadrage…retoquage…Ajournement pur et simple! La question peut être posée après le changement de majorité au Sénat. François Fillon l’a annoncé du bout des lèvres, la reforme des collectivités territoriales, pourtant fleuron de la politique sarkosienne depuis des années, devra être renvoyée sinon aux calendes grecques mais du moins à des échéances plus lointaines. C’est …

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Corse – Statut du conseil exécutif : qu’en pense Femu a Corsica ?

(Alex Bertocchini – Alta Frequenza) – L’assemblée de Corse a adopté, au cours de sa dernière réunion, le rapport relatif à la proposition de modification et d’actualisation du statut du conseil exécutif. Il s’agit d’un toilettage de ce statut, mûrement réfléchi par la commission des compétences législatives et réglementaires, la fameuse commission Chaubon. Pour Femu A Corsica, cette réflexion est …

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Assemblée de Corse – CTC : L’option remaniement s’ouvre

Le toilettage du statut du conseil exécutif. Une affaire juridique plaidée avec brio par Pierre Chaubon, président de la commission des compétences législatives et réglementaires. De façon convaincante, le conseiller territorial a expliqué, hier devant l’assemblée de Corse, à quoi pourrait ressembler le conseil exécutif si ses propositions de modification étaient adoptées. Des ajustements réglementaires aux modalités techniques, le dispositif …

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