Tag Archives: mouillage

Le Sénat dit non à la taxe de mouillage en #Corse

(RCFM) Les sénateurs ont dit NON à la taxe de mouillage en Corse. 

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#corse – La taxe de mouillage en débat à Bonifacio

(CORSE MATIN) Si elle est aperçue dans la nature, il ne faut pas la ramasser, seulement la laisser poursuivre son chemin.

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#Corse – Les plaisanciers vent debout contre la taxe de mouillage

(Alcudina) Réunis récemment à Paris, les dirigeants de neuf des principales fédérations nautiques ont lancé « l’Appel pour que la mer reste libre ».

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#Corse – Parc marin des bouches de Bonifacio : l’assemblée Nationale vote en faveur de la taxe de mouillage

(Alcudina) Il y aura un péage pour les plaisanciers qui mouillent dans une aire marine protégée. En séance de nuit, hier soir, l’assemblée nationale a finalement adopté la taxe de mouillage pour la Corse. Le 24 janvier 2015, le Sénat avait déjà adopté en première lecture cette taxe du projet de loi NOTRe.

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« Redevance de mouillage pour la #Corse » – Intervention de @PGiacobbi à l’Assemblée Nationale

« Je dois dire que je suis à la fois surpris et flatté de l’importance prise par cet amendement. Il s’agissait à l’origine d’un amendement du Gouvernement, voté par le Sénat. Mais l’article ainsi créé a ensuite été contesté. Il l’a été en raison de sa rédaction, et certainement pas sur le fond, car il n’avait pas la signification qu’on lui …

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#corse – Une redevance sur les navires mouillant en zones protégées finalement votée

(FRANCE 3 CORSE) Les députés ont finalement décidé mardi d’autoriser les collectivités territoriales à instaurer une redevance sur les navires de plaisance mouillant dans une aire marine protégée, et qui, selon le gouvernement, ne concernera que la Corse.

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#Corse – Exit la taxe de mouillage pour les navires de plaisance dans les aires protégées

(FRANCE 3 CORSE) La commission des Lois a supprimé mercredi une redevance pour les navires de plaisance mouillant dans les aires marines protégées qu’avaient votée, sur proposition du gouvernement, les sénateurs.

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#Corse – Les navires de plaisance mouillant dans les aires protégées ne seront pas taxés

(FRANCE 3 CORSE) Les députés ont supprimé ce mercredi 4 février une redevance pour les navires de plaisance mouillant dans les aires marines protégées qu’avaient votée, sur proposition du gouvernement, les sénateurs. Parmi ces zones protégées, le parc marin d’Iroise. 

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#Corse – Réserve des bouches de Bonifacio : le sénat vote la redevance sur le mouillage

(Alcudina) Mouiller dans les bouches de Bonifacio sera dorénavant payant. Le Sénat a voté en faveur d’une redevance pour les bateaux de plaisance mouillant dans les aires marines protégées.

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Aires marines protégées : le Sénat vote la redevance sur le mouillage en #Corse

(FRANCE 3 CORSE) Mouiller dans un écrin d’eau et de verdure a désormais un prix. Le Sénat a voté mardi soir en faveur d’une redevance pour les navires de plaisance mouillant dans les aires marines protégées.

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